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CLAVERY BERNARD

Active
Siren331 284 307Entrepreneur individuel27940 NOTRE DAME DE L'ISLECréée le 02 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVERY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1985, identifié par le SIREN 331 284 307. Elle est domiciliée Port St Gabriel, 27940 Notre Dame de l'Isle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVERY BERNARD

Dénomination
CLAVERY BERNARD
SIREN
331 284 307
SIRET (siège)
331 284 307 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51331284307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 284 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 1985
Siège social
PORT ST GABRIEL, 27940, NOTRE DAME DE L'ISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVERY BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAVERY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVERY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVERY BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27940 NOTRE DAME DE L'ISLESiègeFermé

    331 284 307 00013 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAVERY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVERY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVERY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVERY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVERY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVERY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1985

Questions fréquentes sur CLAVERY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAVERY BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAVERY BERNARD est 331 284 307. Le SIRET de son siège social est 331 284 307 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51331284307.

Où se situe le siège social de CLAVERY BERNARD ?

Le siège social de CLAVERY BERNARD est situé Port St Gabriel, 27940 Notre Dame de l'Isle.

CLAVERY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVERY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVERY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERY BERNARD.

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