CLEMENCE MICHELLE
ActiveCLEMENCE MICHELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1988, identifié par le SIREN 326 370 319. Son siège social est situé 28 rue du Docteur Tarnier, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale relève du code NAF 453A.
Fiche d'identité de CLEMENCE MICHELLE
INSEE- Dénomination
- CLEMENCE MICHELLE
- SIREN
- 326 370 319
- SIRET (siège)
- 326 370 319 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR50326370319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 370 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 05 janvier 1988
- Siège social
- 28 RUE DU DOCTEUR TARNIER, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCE MICHELLE
BUREAU DE DESSINS ASSISTES PARORDINATEURS-PLANS BATIMENT
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Établissements de CLEMENCE MICHELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé
326 370 319 00021 · ouvert le 05 janvier 1988 · NAF 453A
Conformité de CLEMENCE MICHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE MICHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENCE MICHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENCE MICHELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 1988
Questions fréquentes sur CLEMENCE MICHELLE
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE MICHELLE ?
Le numéro SIREN de CLEMENCE MICHELLE est 326 370 319. Le SIRET de son siège social est 326 370 319 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50326370319.
Où se situe le siège social de CLEMENCE MICHELLE ?
Le siège social de CLEMENCE MICHELLE est situé 28 rue du Docteur Tarnier, 21560 Arc-sur-Tille.
CLEMENCE MICHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCE MICHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCE MICHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE MICHELLE.
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