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CLOS DU BAC

Active
Siren894 590 363SARL59850 NIEPPECréée le 23 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CLOS DU BAC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2021, identifiée par le SIREN 894 590 363. Elle est domiciliée 664 rue de la Croix du Bac, 59850 Nieppe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. PAUL HORN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DU BAC

Dénomination
CLOS DU BAC
SIREN
894 590 363
SIRET (siège)
894 590 363 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30894590363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 590 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
23 mars 2021
Siège social
664 RUE DE LA CROIX DU BAC, 59850, NIEPPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DU BAC

Restauration traditionnelle, salon de réception et séminaires.

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Finances de CLOS DU BAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DU BAC

PH

PAUL HORN

Gérant

Depuis la création (23 mars 2021) · 5 ans

Établissements de CLOS DU BAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59850 NIEPPESiègeActif

    894 590 363 00012 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 5610A

Documents juridiques de CLOS DU BAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de CLOS DU BAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DU BAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DU BAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU BAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU BAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU BAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DU BAC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Début d'activité : 2021-06-01

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2021

Questions fréquentes sur CLOS DU BAC

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU BAC ?

Le numéro SIREN de CLOS DU BAC est 894 590 363. Le SIRET de son siège social est 894 590 363 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30894590363.

Qui dirige CLOS DU BAC ?

CLOS DU BAC est dirigée par PAUL HORN, gérant.

Où se situe le siège social de CLOS DU BAC ?

Le siège social de CLOS DU BAC est situé 664 rue de la Croix du Bac, 59850 Nieppe.

CLOS DU BAC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU BAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU BAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU BAC.

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