CLOS DU PERE CLEMENT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 321 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
CLOS DU PERE CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 057 511. Elle est domiciliée Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820 Visan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Sylvie SPITZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLOS DU PERE CLEMENT
INSEE- Dénomination
- CLOS DU PERE CLEMENT
- SIREN
- 390 057 511
- SIRET (siège)
- 390 057 511 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR47390057511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 057 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 320 730 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 mars 1993
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820, VISAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLOS DU PERE CLEMENT
Exploitation d'un domaine agricole : Viticulture
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Finances de CLOS DU PERE CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS DU PERE CLEMENT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2013
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOS DU PERE CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84820 VISANSiègeActif
390 057 511 00029 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 0121Z
- 26790 TULETTEFermé
390 057 511 00011 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 011G
Documents juridiques de CLOS DU PERE CLEMENT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CLOS DU PERE CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU PERE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU PERE CLEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS DU PERE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS DU PERE CLEMENT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Gérant : DEPEYRE Sylvie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : DEPEYRE Jean-Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : DEPEYRE Jean-Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
- création
Date d'effet : 08 mars 1993
Marques déposées par CLOS DU PERE CLEMENT
INPICLOS DU PERE CLEMENT est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeUNE ANNEE EN FRANCE
N° 4754416 · Déposée le 12 avril 2021 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 12 avril 2031
- Marque enregistréeDOMAINE DU VIEUX CAVEAU
N° 4353325 · Déposée le 10 avril 2017 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 10 avril 2027
- Marque enregistréeLA LINOTTE MELODIEUSE
N° 4353323 · Déposée le 10 avril 2017 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 10 avril 2027
- Marque renouveléeDOMAINE NOTRE DAME
N° 3765106 · Déposée le 09 septembre 2010 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 09 septembre 2030
- Marque expiréeCÔTES DU RHÔNE
N° 3626803 · Déposée le 03 février 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 03 février 2019
- Marque expiréeStyle DEPEYRE GENERATION
N° 3497738 · Déposée le 30 avril 2007 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 30 avril 2017
- Marque expiréefraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION
N° 3497726 · Déposée le 30 avril 2007 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 30 avril 2017
- Marque expiréeDomaine Depeyre Clément PERE CLEMENT
N° 3469516 · Déposée le 15 décembre 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 15 décembre 2016
- Marque renouveléeCLOS DU PERE CLEMENT
N° 3438568 · Déposée le 04 juillet 2006 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 04 juillet 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLOS DU PERE CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de CLOS DU PERE CLEMENT ?
Le numéro SIREN de CLOS DU PERE CLEMENT est 390 057 511. Le SIRET de son siège social est 390 057 511 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390057511.
Qui dirige CLOS DU PERE CLEMENT ?
CLOS DU PERE CLEMENT est dirigée par Sylvie SPITZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS DU PERE CLEMENT ?
Le siège social de CLOS DU PERE CLEMENT est situé Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820 Visan.
CLOS DU PERE CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS DU PERE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS DU PERE CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU PERE CLEMENT.
Combien de salariés compte CLOS DU PERE CLEMENT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CLOS DU PERE CLEMENT emploie 3 à 5 salariés.
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