Checkers

CLOS DU PERE CLEMENT

Active
Siren390 057 511Société civile84820 VISANCréée le 08 mars 19933 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
321 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

CLOS DU PERE CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 057 511. Elle est domiciliée Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820 Visan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Sylvie SPITZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS DU PERE CLEMENT

Dénomination
CLOS DU PERE CLEMENT
SIREN
390 057 511
SIRET (siège)
390 057 511 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47390057511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 057 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
320 730 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 mars 1993
Effectif
3 à 5
Siège social
Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820, VISAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLOS DU PERE CLEMENT

Exploitation d'un domaine agricole : Viticulture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS DU PERE CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DU PERE CLEMENT

JD

JEAN-PAUL DEPEYRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2013

SS

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS DU PERE CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84820 VISANSiègeActif

    390 057 511 00029 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 0121Z

  • 26790 TULETTEFermé

    390 057 511 00011 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de CLOS DU PERE CLEMENT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 18 août 2009

  • Acte

Dépôt du 18 août 2009

  • Acte

Dépôt du 18 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de CLOS DU PERE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DU PERE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DU PERE CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DU PERE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DU PERE CLEMENT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant : DEPEYRE Sylvie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : DEPEYRE Jean-Paul

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : DEPEYRE Jean-Paul

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1993

Marques déposées par CLOS DU PERE CLEMENT

CLOS DU PERE CLEMENT est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • UNE ANNEE EN FRANCE

    N° 4754416 · Déposée le 12 avril 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 avril 2031

  • DOMAINE DU VIEUX CAVEAU

    N° 4353325 · Déposée le 10 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 10 avril 2027

  • LA LINOTTE MELODIEUSE

    N° 4353323 · Déposée le 10 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 10 avril 2027

  • DOMAINE NOTRE DAME

    N° 3765106 · Déposée le 09 septembre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 09 septembre 2030

  • CÔTES DU RHÔNE

    N° 3626803 · Déposée le 03 février 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 03 février 2019

  • Style DEPEYRE GENERATION

    N° 3497738 · Déposée le 30 avril 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 avril 2017

  • fraîcheur Rosé DEPEYRE GENERATION

    N° 3497726 · Déposée le 30 avril 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 30 avril 2017

  • Domaine Depeyre Clément PERE CLEMENT

    N° 3469516 · Déposée le 15 décembre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 décembre 2016

  • CLOS DU PERE CLEMENT

    N° 3438568 · Déposée le 04 juillet 2006 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 04 juillet 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOS DU PERE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de CLOS DU PERE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de CLOS DU PERE CLEMENT est 390 057 511. Le SIRET de son siège social est 390 057 511 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390057511.

Qui dirige CLOS DU PERE CLEMENT ?

CLOS DU PERE CLEMENT est dirigée par Sylvie SPITZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DU PERE CLEMENT ?

Le siège social de CLOS DU PERE CLEMENT est situé Lieudit Notre Dame des Vignes LD NOTRE DAME DES VIGNES, 84820 Visan.

CLOS DU PERE CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DU PERE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DU PERE CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DU PERE CLEMENT.

Combien de salariés compte CLOS DU PERE CLEMENT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLOS DU PERE CLEMENT emploie 3 à 5 salariés.