CLOT MARIE
Active5610A · Restauration traditionnelle
CLOT MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 1994 sous le numéro SIREN 400 477 378. Elle est domiciliée Le Chirat, 42131 La Valla en Gier. CLOT MARIE relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de CLOT MARIE
INSEE- Dénomination
- CLOT MARIE
- SIREN
- 400 477 378
- SIRET (siège)
- 400 477 378 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40400477378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 477 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 07 octobre 1994
- Siège social
- LE CHIRAT, 42131, LA VALLA EN GIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOT MARIE
Restauration traditionnelle
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Établissements de CLOT MARIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42131 LA VALLA EN GIERSiègeActif
400 477 378 00014 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 5610A
- 42131 LA VALLA EN GIERFermé
400 477 378 00022 · ouvert le 07 octobre 1994 · NAF 0142Z
Conformité de CLOT MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOT MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOT MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOT MARIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- création
Date d'effet : 07 octobre 1994
Questions fréquentes sur CLOT MARIE
Quel est le numéro SIREN de CLOT MARIE ?
Le numéro SIREN de CLOT MARIE est 400 477 378. Le SIRET de son siège social est 400 477 378 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40400477378.
Où se situe le siège social de CLOT MARIE ?
Le siège social de CLOT MARIE est situé Le Chirat, 42131 La Valla en Gier.
CLOT MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOT MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOT MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOT MARIE.
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