CLOTTES GILLES
Active0121Z · Culture de la vigne
CLOTTES GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 422 640 193. Elle est domiciliée 6 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLOTTES GILLES
INSEE- Dénomination
- CLOTTES GILLES
- SIREN
- 422 640 193
- SIRET (siège)
- 422 640 193 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR29422640193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 640 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 6 RUE DE FORCA REAL, 66550, CORNEILLA-LA-RIVIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLOTTES GILLES
Viticulteur, débroussaillage (épareuse, broyeur).
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Établissements de CLOTTES GILLES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 66550 CORNEILLA-LA-RIVIERESiègeActif
422 640 193 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z
- 66550 CORNEILLA-LA-RIVIEREActif
422 640 193 00021 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0161Z
Conformité de CLOTTES GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTTES GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOTTES GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOTTES GILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur CLOTTES GILLES
Quel est le numéro SIREN de CLOTTES GILLES ?
Le numéro SIREN de CLOTTES GILLES est 422 640 193. Le SIRET de son siège social est 422 640 193 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29422640193.
Où se situe le siège social de CLOTTES GILLES ?
Le siège social de CLOTTES GILLES est situé 6 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere.
CLOTTES GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOTTES GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOTTES GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTTES GILLES.
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