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CLOTTES MICHEL

Active
Siren394 741 318Entrepreneur individuel66550 CORNEILLA-LA-RIVIERECréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 741 318, CLOTTES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 2 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere. CLOTTES MICHEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CLOTTES MICHEL

Dénomination
CLOTTES MICHEL
SIREN
394 741 318
SIRET (siège)
394 741 318 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48394741318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 741 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
2 RUE DE FORCA REAL, 66550, CORNEILLA-LA-RIVIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOTTES MICHEL

Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLOTTES MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66550 CORNEILLA-LA-RIVIERESiègeActif

    394 741 318 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Conformité de CLOTTES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOTTES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOTTES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOTTES MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CLOTTES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLOTTES MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLOTTES MICHEL est 394 741 318. Le SIRET de son siège social est 394 741 318 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48394741318.

Où se situe le siège social de CLOTTES MICHEL ?

Le siège social de CLOTTES MICHEL est situé 2 rue de Forca Real, 66550 Corneilla-la-Riviere.

CLOTTES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOTTES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOTTES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOTTES MICHEL.

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