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CLOUARD MARCEL

Active
Siren430 960 468Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 960 468, CLOUARD MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Son siège social est situé La Touche, 50140 Mortain-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CLOUARD MARCEL

Dénomination
CLOUARD MARCEL
SIREN
430 960 468
SIRET (siège)
430 960 468 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38430960468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 960 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LA TOUCHE, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOUARD MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CLOUARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOUARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOUARD MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeFermé

    430 960 468 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CLOUARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOUARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOUARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOUARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOUARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur CLOUARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLOUARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLOUARD MARCEL est 430 960 468. Le SIRET de son siège social est 430 960 468 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38430960468.

Où se situe le siège social de CLOUARD MARCEL ?

Le siège social de CLOUARD MARCEL est situé La Touche, 50140 Mortain-Bocage.

CLOUARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOUARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOUARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUARD MARCEL.

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