CLOUTE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLOUTE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 412 591 109. Elle est domiciliée 1 Bas Prezelle, 17120 Arces. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CLOUTE MICHEL
INSEE- Dénomination
- CLOUTE MICHEL
- SIREN
- 412 591 109
- SIRET (siège)
- 412 591 109 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86412591109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 591 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 1 BAS PREZELLE, 17120, ARCES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOUTE MICHEL
Location de logements
Finances de CLOUTE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOUTE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLOUTE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17120 ARCESSiègeActif
412 591 109 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de CLOUTE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLOUTE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOUTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOUTE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOUTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOUTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOUTE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CLOUTE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CLOUTE MICHEL ?
Le numéro SIREN de CLOUTE MICHEL est 412 591 109. Le SIRET de son siège social est 412 591 109 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86412591109.
Où se situe le siège social de CLOUTE MICHEL ?
Le siège social de CLOUTE MICHEL est situé 1 Bas Prezelle, 17120 Arces.
CLOUTE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOUTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOUTE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOUTE MICHEL.
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