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COLL RAFAEL

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Siren427 580 931Entrepreneur individuel11170 VILLESEQUELANDECréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 580 931, COLL RAFAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Son siège social est situé à Villesequelande (11170). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COLL RAFAEL

Dénomination
COLL RAFAEL
SIREN
427 580 931
SIRET (siège)
427 580 931 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61427580931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 580 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
11170, VILLESEQUELANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COLL RAFAEL

Culture de la vigne

Finances de COLL RAFAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COLL RAFAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COLL RAFAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11170 VILLESEQUELANDESiègeActif

    427 580 931 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COLL RAFAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COLL RAFAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COLL RAFAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COLL RAFAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COLL RAFAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COLL RAFAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COLL RAFAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur COLL RAFAEL

Quel est le numéro SIREN de COLL RAFAEL ?

Le numéro SIREN de COLL RAFAEL est 427 580 931. Le SIRET de son siège social est 427 580 931 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61427580931.

Où se situe le siège social de COLL RAFAEL ?

Le siège social de COLL RAFAEL est situé 11170 Villesequelande.

COLL RAFAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COLL RAFAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COLL RAFAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COLL RAFAEL.

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