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GOS PASCAL

Active
Siren494 939 499Entrepreneur individuel11170 VILLESEQUELANDECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 939 499, GOS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Charles Gauget, 11170 Villesequelande. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GOS PASCAL

Dénomination
GOS PASCAL
SIREN
494 939 499
SIRET (siège)
494 939 499 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30494939499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 939 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
4 RUE CHARLES GAUGET, 11170, VILLESEQUELANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOS PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11170 VILLESEQUELANDESiègeActif

    494 939 499 00013 · ouvert le 31 décembre 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GOS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur GOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOS PASCAL est 494 939 499. Le SIRET de son siège social est 494 939 499 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30494939499.

Où se situe le siège social de GOS PASCAL ?

Le siège social de GOS PASCAL est situé 4 rue Charles Gauget, 11170 Villesequelande.

GOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOS PASCAL.

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