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COMTET MICHEL

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Siren428 911 366Entrepreneur individuel01250 SAINT-JUSTCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 911 366, COMTET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 Che de Rosepommier, 01250 Saint-Just. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de COMTET MICHEL

Dénomination
COMTET MICHEL
SIREN
428 911 366
SIRET (siège)
428 911 366 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10428911366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 911 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
205 CHE DE ROSEPOMMIER, 01250, SAINT-JUST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COMTET MICHEL

Activités des organisations religieuses

Finances de COMTET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMTET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMTET MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01250 SAINT-JUSTSiègeActif

    428 911 366 00022 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9491Z

  • 01350 CULOZ-BEONFermé

    428 911 366 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 913A

Documents juridiques de COMTET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMTET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMTET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMTET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMTET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COMTET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COMTET MICHEL ?

Le numéro SIREN de COMTET MICHEL est 428 911 366. Le SIRET de son siège social est 428 911 366 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10428911366.

Où se situe le siège social de COMTET MICHEL ?

Le siège social de COMTET MICHEL est situé 205 Che de Rosepommier, 01250 Saint-Just.

COMTET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COMTET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMTET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTET MICHEL.

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