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CONFLUENCE

Active
Siren539 297 473Société civile69350 LA MULATIERECréée le 18 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 297 473, CONFLUENCE est une société civile créée le 18 janvier 2012. Son siège social est situé 247 Che de Fontanieres, 69350 La Mulatiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENCE BRAMANTE, autre.

Fiche d'identité de CONFLUENCE

Dénomination
CONFLUENCE
SIREN
539 297 473
SIRET (siège)
539 297 473 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40539297473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 297 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2012
Siège social
247 CHE DE FONTANIERES, 69350, LA MULATIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONFLUENCE

Propriété, gestion, administration, mise en valeur des biens mobiliers et immobiliers

Finances de CONFLUENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONFLUENCE

LB

LAURENCE BRAMANTE

Autre

Depuis la création (18 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de CONFLUENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69350 LA MULATIERESiègeActif

    539 297 473 00016 · ouvert le 27 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONFLUENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de CONFLUENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONFLUENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONFLUENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-27

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2012

Questions fréquentes sur CONFLUENCE

Quel est le numéro SIREN de CONFLUENCE ?

Le numéro SIREN de CONFLUENCE est 539 297 473. Le SIRET de son siège social est 539 297 473 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40539297473.

Qui dirige CONFLUENCE ?

CONFLUENCE est dirigée par LAURENCE BRAMANTE, autre.

Où se situe le siège social de CONFLUENCE ?

Le siège social de CONFLUENCE est situé 247 Che de Fontanieres, 69350 La Mulatiere.

CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFLUENCE.

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