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CONSORTS BEUVRY

Active
Siren444 482 293SNC66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDACréée le 13 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSORTS BEUVRY est une SNC immatriculée le 13 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 482 293. Le siège social de l'entreprise se trouve Las Colomas, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda. Son activité principale relève du code NAF 4726Z.

Fiche d'identité de CONSORTS BEUVRY

Dénomination
CONSORTS BEUVRY
SIREN
444 482 293
SIRET (siège)
444 482 293 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16444482293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 482 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
13 décembre 2002
Siège social
LAS COLOMAS, 66110, AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CONSORTS BEUVRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSORTS BEUVRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSORTS BEUVRY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDASiègeFermé

    444 482 293 00016 · ouvert le 13 décembre 2002 · NAF 4726Z

Documents juridiques de CONSORTS BEUVRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CONSORTS BEUVRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSORTS BEUVRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSORTS BEUVRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSORTS BEUVRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSORTS BEUVRY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSORTS BEUVRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSORTS BEUVRY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Gérant associé en nom : BEUVRY David Associé en nom collectif : LOONES Fabienne

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2002

Questions fréquentes sur CONSORTS BEUVRY

Quel est le numéro SIREN de CONSORTS BEUVRY ?

Le numéro SIREN de CONSORTS BEUVRY est 444 482 293. Le SIRET de son siège social est 444 482 293 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16444482293.

Où se situe le siège social de CONSORTS BEUVRY ?

Le siège social de CONSORTS BEUVRY est situé Las Colomas, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda.

CONSORTS BEUVRY est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSORTS BEUVRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSORTS BEUVRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSORTS BEUVRY.

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