CONSTANT JEAN-MARIE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 810 226 217, CONSTANT JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2014. Elle est domiciliée 307 Rte des Carrieres Mas de Gaby, 13570 Barbentane. CONSTANT JEAN-MARIE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CONSTANT JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- CONSTANT JEAN-MARIE
- SIREN
- 810 226 217
- SIRET (siège)
- 810 226 217 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89810226217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 226 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 2014
- Siège social
- 307 RTE DES CARRIERES MAS DE GABY, 13570, BARBENTANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT JEAN-MARIE
Location de logements
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Établissements de CONSTANT JEAN-MARIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13570 BARBENTANESiègeFermé
810 226 217 00018 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A
Conformité de CONSTANT JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT JEAN-MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2014
Questions fréquentes sur CONSTANT JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-MARIE est 810 226 217. Le SIRET de son siège social est 810 226 217 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89810226217.
Où se situe le siège social de CONSTANT JEAN-MARIE ?
Le siège social de CONSTANT JEAN-MARIE est situé 307 Rte des Carrieres Mas de Gaby, 13570 Barbentane.
CONSTANT JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT JEAN-MARIE.
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