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CONTE ALAIN

Active
Siren404 655 946Entrepreneur individuel82800 NEGREPELISSECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 655 946, CONTE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 21 rue du Presbytere, 82800 Negrepelisse. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CONTE ALAIN

Dénomination
CONTE ALAIN
SIREN
404 655 946
SIRET (siège)
404 655 946 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46404655946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 655 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
21 RUE DU PRESBYTERE, 82800, NEGREPELISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE ALAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONTE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONTE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 NEGREPELISSESiègeActif

    404 655 946 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONTE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONTE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CONTE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CONTE ALAIN ?

Le numéro SIREN de CONTE ALAIN est 404 655 946. Le SIRET de son siège social est 404 655 946 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404655946.

Où se situe le siège social de CONTE ALAIN ?

Le siège social de CONTE ALAIN est situé 21 rue du Presbytere, 82800 Negrepelisse.

CONTE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE ALAIN.

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