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CORBUS

Active
Siren479 476 475SCI30100 ALESCréée le 22 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CORBUS est une SCI immatriculée le 22 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 476 475. Son siège social est situé 854 Che du Mas de la Bedosse, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HUBERT HAVARD, gérant.

Fiche d'identité de CORBUS

Dénomination
CORBUS
SIREN
479 476 475
SIRET (siège)
479 476 475 00021
N° TVA intracommunautaire
FR44479476475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 476 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2004
Siège social
854 CHE DU MAS DE LA BEDOSSE, 30100, ALES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORBUS

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE, DISPOISTYION DES BIENS APPORTES ET DE CEUX DONT ELLE DEVIENDRA PROPRIETAIRE PAR ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTRE ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LA REALISATION EN TOUS PAYS SANS QUE CES OPERATIONS MODIFIENT LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Finances de CORBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORBUS

HH

HUBERT HAVARD

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2004) · 21 ans

MM

MICHEL MERCIER

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de CORBUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    479 476 475 00021 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXFermé

    479 476 475 00013 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de CORBUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2007

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de CORBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CORBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CORBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORBUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2004

Questions fréquentes sur CORBUS

Quel est le numéro SIREN de CORBUS ?

Le numéro SIREN de CORBUS est 479 476 475. Le SIRET de son siège social est 479 476 475 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44479476475.

Qui dirige CORBUS ?

CORBUS est dirigée par HUBERT HAVARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CORBUS ?

Le siège social de CORBUS est situé 854 Che du Mas de la Bedosse, 30100 Ales.

CORBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, CORBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORBUS.

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