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CORNUEZ MICHEL

Active
Siren404 014 052Entrepreneur individuel70160 LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNUEZ MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 404 014 052. Son siège social est situé à La Villedieu-en-Fontenette (70160). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORNUEZ MICHEL

Dénomination
CORNUEZ MICHEL
SIREN
404 014 052
SIRET (siège)
404 014 052 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08404014052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 014 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
70160, LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUEZ MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CORNUEZ MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUEZ MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUEZ MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70160 LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTESiègeActif

    404 014 052 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORNUEZ MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUEZ MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUEZ MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUEZ MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUEZ MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUEZ MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUEZ MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CORNUEZ MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CORNUEZ MICHEL ?

Le numéro SIREN de CORNUEZ MICHEL est 404 014 052. Le SIRET de son siège social est 404 014 052 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08404014052.

Où se situe le siège social de CORNUEZ MICHEL ?

Le siège social de CORNUEZ MICHEL est situé 70160 La Villedieu-en-Fontenette.

CORNUEZ MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUEZ MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUEZ MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUEZ MICHEL.

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