CheckersProcédures

CORNVAILLE BERNARD

Active
Siren444 890 388Entrepreneur individuelCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNVAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 890 388. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de CORNVAILLE BERNARD

Dénomination
CORNVAILLE BERNARD
SIREN
444 890 388
N° TVA intracommunautaire
FR64444890388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 890 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 octobre 2002
Établissements
0
Statut
Active

Finances de CORNVAILLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNVAILLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNVAILLE BERNARD

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de CORNVAILLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNVAILLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNVAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNVAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNVAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNVAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNVAILLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur CORNVAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CORNVAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CORNVAILLE BERNARD est 444 890 388. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64444890388.

CORNVAILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNVAILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNVAILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNVAILLE BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France