COSINUS SA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COSINUS SA est une SA immatriculée le 2 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 542 912. Elle est domiciliée 104 rue Romain Rolland, 93260 Les Lilas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.
Fiche d'identité de COSINUS SA
INSEE- Dénomination
- COSINUS SA
- SIREN
- 412 542 912
- SIRET (siège)
- 412 542 912 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25412542912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 542 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 02 juin 1997
- Siège social
- 104 RUE ROMAIN ROLLAND, 93260, LES LILAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de COSINUS SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSINUS SA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSINUS SA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93260 LES LILASSiègeFermé
412 542 912 00016 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 453A
Documents juridiques de COSINUS SA
INPIComptes annuels de COSINUS SA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSINUS SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSINUS SA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSINUS SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSINUS SA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSINUS SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSINUS SA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1997
Questions fréquentes sur COSINUS SA
Quel est le numéro SIREN de COSINUS SA ?
Le numéro SIREN de COSINUS SA est 412 542 912. Le SIRET de son siège social est 412 542 912 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25412542912.
Où se situe le siège social de COSINUS SA ?
Le siège social de COSINUS SA est situé 104 rue Romain Rolland, 93260 Les Lilas.
COSINUS SA est-elle toujours en activité ?
Oui, COSINUS SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSINUS SA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSINUS SA.
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