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COTE SAMUEL

Active
Siren795 341 916Entrepreneur individuel61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIECréée le 06 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 341 916, COTE SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 6 septembre 2013. Elle est domiciliée 5 Pl de l'Eglise Logement 1 Rdc, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COTE SAMUEL

Dénomination
COTE SAMUEL
SIREN
795 341 916
SIRET (siège)
795 341 916 00026
N° TVA intracommunautaire
FR69795341916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 341 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 2013
Siège social
5 PL DE L'EGLISE LOGEMENT 1 RDC, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTE SAMUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COTE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTE SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeActif

    795 341 916 00026 · ouvert le 07 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de COTE SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTE SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2013

Questions fréquentes sur COTE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de COTE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de COTE SAMUEL est 795 341 916. Le SIRET de son siège social est 795 341 916 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69795341916.

Où se situe le siège social de COTE SAMUEL ?

Le siège social de COTE SAMUEL est situé 5 Pl de l'Eglise Logement 1 Rdc, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.

COTE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE SAMUEL.

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