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COTYLE

Fermée
Siren492 318 811Société civile71960 La Roche-VineuseRadiée le 09 juin 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 318 811, COTYLE est une société civile créée le 11 octobre 2006. Elle est domiciliée CHE Chemin du Chêne, 71960 La Roche-Vineuse. Son activité principale relève du code NAF 748K. Elle est dirigée par STEPHANE DENJEAN, gérant. COTYLE a été radiée le 9 juin 2020 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de COTYLE

Dénomination
COTYLE
SIREN
492 318 811
SIRET (siège)
492 318 811 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10492318811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 318 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 €
Code NAF / APE
748K
Date de création
11 octobre 2006
Date de radiation
09 juin 2020
Siège social
CHE Chemin du Chêne, 71960, La Roche-Vineuse
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de COTYLE

Jouissance et notamment gestion, administration, mise en valeur et exploitation de brevets et plus généralement de tous droits de propriété intellectuelle dont elle pourrait obtenir la jouissance ou la propriété par voie d'acquisition.

Finances de COTYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTYLE

SD

STEPHANE DENJEAN

Gérant

En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juin 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COTYLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71960 La Roche-VineuseSiègeFermé

    492 318 811 00014 · ouvert le 25 juillet 2006 · NAF 748K

Documents juridiques de COTYLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de COTYLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTYLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTYLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    DENJEAN Stéphane Claude nom d'usage : DENJEAN n'est plus gérant. DENJEAN Stéphane Claude nom d'usage : DENJEAN devient liquidateur

  1. radiation

    Date d'effet : 09 juin 2020

Questions fréquentes sur COTYLE

Quel est le numéro SIREN de COTYLE ?

Le numéro SIREN de COTYLE est 492 318 811. Le SIRET de son siège social est 492 318 811 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10492318811.

Qui dirige COTYLE ?

COTYLE est dirigée par STEPHANE DENJEAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COTYLE ?

Le siège social de COTYLE est situé CHE Chemin du Chêne, 71960 La Roche-Vineuse.

COTYLE est-elle toujours en activité ?

Non, COTYLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 juin 2020.

COTYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTYLE.