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COURTAIS DANIEL

Active
Siren430 175 885Entrepreneur individuel53320 MONTJEANCréée le 03 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTAIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1996 sous le numéro SIREN 430 175 885. Le siège social de l'entreprise se trouve La Maison Neuve, 53320 Montjean. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de COURTAIS DANIEL

Dénomination
COURTAIS DANIEL
SIREN
430 175 885
SIRET (siège)
430 175 885 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91430175885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 175 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
03 février 1996
Siège social
LA MAISON NEUVE, 53320, MONTJEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTAIS DANIEL

Restauration traditionnelle

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Finances de COURTAIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTAIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTAIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53320 MONTJEANSiègeActif

    430 175 885 00010 · ouvert le 03 février 1996 · NAF 5610A

Documents juridiques de COURTAIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de COURTAIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTAIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTAIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1996

Questions fréquentes sur COURTAIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTAIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTAIS DANIEL est 430 175 885. Le SIRET de son siège social est 430 175 885 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91430175885.

Où se situe le siège social de COURTAIS DANIEL ?

Le siège social de COURTAIS DANIEL est situé La Maison Neuve, 53320 Montjean.

COURTAIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTAIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTAIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTAIS DANIEL.

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