COURTEBRAS XAVIER

Active

Siren884 841 826Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 janvier 2020

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 884 841 826, COURTEBRAS XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Elle est domiciliée 5 rue du Chanoine Prenel, 25300 Pontarlier. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de COURTEBRAS XAVIER

INSEE

Dénomination: COURTEBRAS XAVIER
SIREN: 884 841 826
SIRET (siège): 884 841 826 00016
N° TVA intracommunautaire: FR16884841826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 884 841 826
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 janvier 2020
Siège social: 5 RUE DU CHANOINE PRENEL, 25300, PONTARLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTEBRAS XAVIER

Location de logements

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Établissements de COURTEBRAS XAVIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25300 PONTARLIERSiègeActif
884 841 826 00016 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de COURTEBRAS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEBRAS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEBRAS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTEBRAS XAVIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur COURTEBRAS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de COURTEBRAS XAVIER ?

Le numéro SIREN de COURTEBRAS XAVIER est 884 841 826. Le SIRET de son siège social est 884 841 826 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16884841826.

Où se situe le siège social de COURTEBRAS XAVIER ?

Le siège social de COURTEBRAS XAVIER est situé 5 rue du Chanoine Prenel, 25300 Pontarlier.