COURTES JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
COURTES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 353 109 176. Le siège social de l'entreprise se trouve Bordeneuve des Carmes, 32100 Condom. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COURTES JEAN
INSEE- Dénomination
- COURTES JEAN
- SIREN
- 353 109 176
- SIRET (siège)
- 353 109 176 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46353109176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 109 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- BORDENEUVE DES CARMES, 32100, CONDOM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTES JEAN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COURTES JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32100 CONDOMSiègeActif
353 109 176 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Conformité de COURTES JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTES JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur COURTES JEAN
Quel est le numéro SIREN de COURTES JEAN ?
Le numéro SIREN de COURTES JEAN est 353 109 176. Le SIRET de son siège social est 353 109 176 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46353109176.
Où se situe le siège social de COURTES JEAN ?
Le siège social de COURTES JEAN est situé Bordeneuve des Carmes, 32100 Condom.
COURTES JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTES JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES JEAN.
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