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COURTHIAL ANDRE

Active
Siren334 152 758Entrepreneur individuel26120 MONTELIERCréée le 01 novembre 1985
Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 152 758, COURTHIAL ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1985. Elle est domiciliée rue de la Resistance, 26120 Montelier. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTHIAL ANDRE

Dénomination
COURTHIAL ANDRE
SIREN
334 152 758
SIRET (siège)
334 152 758 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49334152758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 152 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 novembre 1985
Siège social
RUE DE LA RESISTANCE, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTHIAL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURTHIAL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTHIAL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTHIAL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeFermé

    334 152 758 00010 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 452V

Documents juridiques de COURTHIAL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTHIAL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTHIAL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTHIAL ANDRE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour COURTHIAL ANDRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 mars 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 mars 2010 · publié le 13 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 22 avril 2009 · publié le 31 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune mention de COURTHIAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTHIAL ANDRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 mars 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 22 avril 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1985

Questions fréquentes sur COURTHIAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTHIAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTHIAL ANDRE est 334 152 758. Le SIRET de son siège social est 334 152 758 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49334152758.

Où se situe le siège social de COURTHIAL ANDRE ?

Le siège social de COURTHIAL ANDRE est situé rue de la Resistance, 26120 Montelier.

COURTHIAL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTHIAL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTHIAL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. COURTHIAL ANDRE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 22 mars 2010 pour insuffisance d'actif.

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