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COURTOIS DANIEL

Active
Siren417 563 699Entrepreneur individuel25390 ORCHAMPS-VENNESCréée le 01 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1997, identifié par le SIREN 417 563 699. Son siège social est situé 32 Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS DANIEL

Dénomination
COURTOIS DANIEL
SIREN
417 563 699
SIRET (siège)
417 563 699 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32417563699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 563 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
32 GRANDE RUE, 25390, ORCHAMPS-VENNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURTOIS DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS DANIEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif

    417 563 699 00012 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820B

  • 25500 MORTEAUActif

    417 563 699 00020 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820A

  • 73320 TIGNESActif

    417 563 699 00038 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de COURTOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur COURTOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL est 417 563 699. Le SIRET de son siège social est 417 563 699 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32417563699.

Où se situe le siège social de COURTOIS DANIEL ?

Le siège social de COURTOIS DANIEL est situé 32 Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes.

COURTOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DANIEL.

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