COURTOIS DAVID
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
COURTOIS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 août 2005 sous le numéro SIREN 483 659 926. Elle est domiciliée 5 rue Antoine Ferraud, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de COURTOIS DAVID
INSEE- Dénomination
- COURTOIS DAVID
- SIREN
- 483 659 926
- SIRET (siège)
- 483 659 926 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR52483659926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 659 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 août 2005
- Siège social
- 5 RUE ANTOINE FERRAUD, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de COURTOIS DAVID
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de COURTOIS DAVID
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
483 659 926 00040 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 6820B
- 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé
483 659 926 00016 · ouvert le 08 août 2005 · NAF 4332B
- 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé
483 659 926 00032 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6820B
Conformité de COURTOIS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2005
Questions fréquentes sur COURTOIS DAVID
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DAVID ?
Le numéro SIREN de COURTOIS DAVID est 483 659 926. Le SIRET de son siège social est 483 659 926 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52483659926.
Où se situe le siège social de COURTOIS DAVID ?
Le siège social de COURTOIS DAVID est situé 5 rue Antoine Ferraud, 69220 Belleville-en-Beaujolais.
COURTOIS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DAVID.
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