CheckersLiquidations

COURVIL BERNARD

Active
Siren314 970 716Entrepreneur individuel39190 COUSANCECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURVIL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 314 970 716. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B rue de la Gare, 39190 Cousance. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de COURVIL BERNARD

Dénomination
COURVIL BERNARD
SIREN
314 970 716
SIRET (siège)
314 970 716 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46314970716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 970 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
11 B RUE DE LA GARE, 39190, COUSANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURVIL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURVIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURVIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURVIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39190 COUSANCESiègeActif

    314 970 716 00028 · ouvert le 30 septembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURVIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURVIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURVIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURVIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURVIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURVIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURVIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur COURVIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURVIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURVIL BERNARD est 314 970 716. Le SIRET de son siège social est 314 970 716 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46314970716.

Où se situe le siège social de COURVIL BERNARD ?

Le siège social de COURVIL BERNARD est situé 11 B rue de la Gare, 39190 Cousance.

COURVIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURVIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURVIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURVIL BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Cousance

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cousance

Entreprises du même secteur à Cousance

Entreprises à Cousance

Toutes les entreprises à Cousance