CheckersProcédures

CAUCASE 11

Active
Siren532 867 231SCI39190 COUSANCECréée le 09 juin 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

CAUCASE 11 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 867 231. Son siège social est situé 180 rue du Glacier, 39190 Cousance. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. IMMO GESTION CONSEIL IGC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAUCASE 11

Dénomination
CAUCASE 11
SIREN
532 867 231
SIRET (siège)
532 867 231 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92532867231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 867 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2011
Siège social
180 RUE DU GLACIER, 39190, COUSANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAUCASE 11

Acquisition, construction, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de CAUCASE 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUCASE 11

GC

GAEL CARON

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

AM

ALEXANDRE MARGUET

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

I

IMMO GESTION CONSEIL IGC

Gérant

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

A

ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILLE (ASF)

Associé commandité

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

F

FONDS DE DOTATION TRANSMETTRE

Associé commandité

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

Établissements de CAUCASE 11

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39190 COUSANCESiègeActif

    532 867 231 00021 · ouvert le 25 avril 2011 · NAF 6820B

  • 39190 COUSANCEFermé

    532 867 231 00013 · ouvert le 25 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAUCASE 11

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de CAUCASE 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUCASE 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUCASE 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUCASE 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAUCASE 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAUCASE 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUCASE 11

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-25

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur CAUCASE 11

Quel est le numéro SIREN de CAUCASE 11 ?

Le numéro SIREN de CAUCASE 11 est 532 867 231. Le SIRET de son siège social est 532 867 231 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92532867231.

Qui dirige CAUCASE 11 ?

CAUCASE 11 est dirigée par IMMO GESTION CONSEIL IGC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAUCASE 11 ?

Le siège social de CAUCASE 11 est situé 180 rue du Glacier, 39190 Cousance.

CAUCASE 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUCASE 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUCASE 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUCASE 11.