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COUSTERES YVES

Active
Siren417 845 690Entrepreneur individuel32250 MONTREALCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUSTERES YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 417 845 690. Le siège social de l'entreprise se trouve Besancon, 32250 Montreal. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COUSTERES YVES

Dénomination
COUSTERES YVES
SIREN
417 845 690
SIRET (siège)
417 845 690 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68417845690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 845 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
BESANCON, 32250, MONTREAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUSTERES YVES

Culture de la vigne

Finances de COUSTERES YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSTERES YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUSTERES YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32250 MONTREALSiègeActif

    417 845 690 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COUSTERES YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSTERES YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSTERES YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSTERES YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSTERES YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSTERES YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSTERES YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur COUSTERES YVES

Quel est le numéro SIREN de COUSTERES YVES ?

Le numéro SIREN de COUSTERES YVES est 417 845 690. Le SIRET de son siège social est 417 845 690 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68417845690.

Où se situe le siège social de COUSTERES YVES ?

Le siège social de COUSTERES YVES est situé Besancon, 32250 Montreal.

COUSTERES YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSTERES YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSTERES YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSTERES YVES.

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