CheckersProcédures

COUTAND PASCAL

Active
Siren390 031 862Entrepreneur individuel85700 SEVREMONTCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 031 862, COUTAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée La Simoniere, 85700 Sevremont. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTAND PASCAL

Dénomination
COUTAND PASCAL
SIREN
390 031 862
SIRET (siège)
390 031 862 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21390031862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 031 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA SIMONIERE, 85700, SEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTAND PASCAL

Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUTAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85700 SEVREMONTSiègeActif

    390 031 862 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de COUTAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COUTAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTAND PASCAL est 390 031 862. Le SIRET de son siège social est 390 031 862 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390031862.

Où se situe le siège social de COUTAND PASCAL ?

Le siège social de COUTAND PASCAL est situé La Simoniere, 85700 Sevremont.

COUTAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Sevremont

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Sevremont

Entreprises du même secteur à Sevremont

Entreprises à Sevremont

Toutes les entreprises à Sevremont