CheckersProcédures

CTM

Active
Siren381 896 703SARL38290 FRONTONASCréée le 30 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CTM est une SARL immatriculée le 30 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 896 703. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Certeau, 38290 Frontonas. Son activité principale relève du code NAF 454D.

Fiche d'identité de CTM

Dénomination
CTM
SIREN
381 896 703
SIRET (siège)
381 896 703 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35381896703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 896 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454D
Date de création
30 mai 1991
Siège social
LD LE CERTEAU, 38290, FRONTONAS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CTM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CTM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38290 FRONTONASSiègeFermé

    381 896 703 00018 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 454D

Documents juridiques de CTM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de CTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CTM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1991

Questions fréquentes sur CTM

Quel est le numéro SIREN de CTM ?

Le numéro SIREN de CTM est 381 896 703. Le SIRET de son siège social est 381 896 703 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35381896703.

Où se situe le siège social de CTM ?

Le siège social de CTM est situé Ld le Certeau, 38290 Frontonas.

CTM est-elle toujours en activité ?

Oui, CTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CTM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Frontonas

Toutes les entreprises à Frontonas