CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

Active

Siren880 513 437Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 06 décembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CUGNIER-DECOUESCON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2019, identifié par le SIREN 880 513 437. Elle est domiciliée 6 Che des Herbettes residence Thales, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INSEE

Dénomination: CUGNIER-DECOUESCON PASCAL
SIREN: 880 513 437
SIRET (siège): 880 513 437 00017
N° TVA intracommunautaire: FR45880513437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 880 513 437
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 06 décembre 2019
Siège social: 6 CHE DES HERBETTES RESIDENCE THALES, 31000, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

Location de logements

Finances de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
880 513 437 00017 · ouvert le 06 décembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUGNIER-DECOUESCON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUGNIER-DECOUESCON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 décembre 2019

Questions fréquentes sur CUGNIER-DECOUESCON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL est 880 513 437. Le SIRET de son siège social est 880 513 437 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45880513437.

Où se situe le siège social de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL ?

Le siège social de CUGNIER-DECOUESCON PASCAL est situé 6 Che des Herbettes residence Thales, 31000 Toulouse.