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CUMA CHAMENE

Active
Siren400 671 996Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)21320 BLANCEYCréée le 25 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 671 996, CUMA CHAMENE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 25 avril 1995. Son siège social est situé Mairie de Blancey MAIRIE DE BLANCEY, 21320 Blancey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS CLERC, autre.

Fiche d'identité de CUMA CHAMENE

Dénomination
CUMA CHAMENE
SIREN
400 671 996
SIRET (siège)
400 671 996 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51400671996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 671 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
2 149,53 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
25 avril 1995
Siège social
Mairie de Blancey MAIRIE DE BLANCEY, 21320, BLANCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA CHAMENE

Mise à la disposition des adhérents de matériel agricole

Finances de CUMA CHAMENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA CHAMENE

JC

JEAN-LOUIS CLERC

Autre

Depuis la création (25 avril 1995) · 31 ans

G

GAEC MAUGEY

Administrateur

Depuis la création (25 avril 1995) · 31 ans

G

GAEC FINOT

Administrateur

Depuis la création (25 avril 1995) · 31 ans

E

EARL SAINT ANTOINE

Administrateur

Depuis la création (25 avril 1995) · 31 ans

Établissements de CUMA CHAMENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 BLANCEYSiègeActif

    400 671 996 00017 · ouvert le 15 mars 1995 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA CHAMENE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 25 avril 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CUMA CHAMENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA CHAMENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA CHAMENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA CHAMENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA CHAMENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA CHAMENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA CHAMENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1995

Questions fréquentes sur CUMA CHAMENE

Quel est le numéro SIREN de CUMA CHAMENE ?

Le numéro SIREN de CUMA CHAMENE est 400 671 996. Le SIRET de son siège social est 400 671 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51400671996.

Qui dirige CUMA CHAMENE ?

CUMA CHAMENE est dirigée par JEAN-LOUIS CLERC, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA CHAMENE ?

Le siège social de CUMA CHAMENE est situé Mairie de Blancey MAIRIE DE BLANCEY, 21320 Blancey.

CUMA CHAMENE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA CHAMENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA CHAMENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA CHAMENE.

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