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CUQSAC JEAN

Active
Siren404 020 364Entrepreneur individuel31460 CARAMANCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUQSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 020 364. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cote, 31460 Caraman. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUQSAC JEAN

Dénomination
CUQSAC JEAN
SIREN
404 020 364
SIRET (siège)
404 020 364 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29404020364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 020 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA COTE, 31460, CARAMAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUQSAC JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CUQSAC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUQSAC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUQSAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 CARAMANSiègeActif

    404 020 364 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CUQSAC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUQSAC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUQSAC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUQSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUQSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUQSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUQSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CUQSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUQSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de CUQSAC JEAN est 404 020 364. Le SIRET de son siège social est 404 020 364 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29404020364.

Où se situe le siège social de CUQSAC JEAN ?

Le siège social de CUQSAC JEAN est situé La Cote, 31460 Caraman.

CUQSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUQSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUQSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUQSAC JEAN.

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