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EARL EN DANIS

Active
Siren434 539 250Société civile31460 CARAMANCréée le 27 février 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
53,8 k€

EARL EN DANIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2001, identifiée par le SIREN 434 539 250. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld en Danis, 31460 Caraman. EARL EN DANIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEROME CASITAS CASANOVA, gérant.

Fiche d'identité de EARL EN DANIS

Dénomination
EARL EN DANIS
SIREN
434 539 250
SIRET (siège)
434 539 250 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36434539250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 539 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
53 800 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 février 2001
Siège social
LD EN DANIS , 31460, CARAMAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL EN DANIS

CEREALES

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Finances de EARL EN DANIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL EN DANIS

Établissements de EARL EN DANIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 CARAMANSiègeActif

    434 539 250 00010 · ouvert le 26 décembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL EN DANIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 15 février 2001

  • Acte

Conformité de EARL EN DANIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL EN DANIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL EN DANIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL EN DANIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL EN DANIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    CASITAS CASANOVA Andre nom d'usage : CASITAS CASANOVA Andre n'est plus gérant..

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2001

Questions fréquentes sur EARL EN DANIS

Quel est le numéro SIREN de EARL EN DANIS ?

Le numéro SIREN de EARL EN DANIS est 434 539 250. Le SIRET de son siège social est 434 539 250 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36434539250.

Qui dirige EARL EN DANIS ?

EARL EN DANIS est dirigée par JEROME CASITAS CASANOVA, gérant.

Où se situe le siège social de EARL EN DANIS ?

Le siège social de EARL EN DANIS est situé Ld en Danis, 31460 Caraman.

EARL EN DANIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL EN DANIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL EN DANIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL EN DANIS.

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