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CURTET GILBERT

Active
Siren769 102 013Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CURTET GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 769 102 013. Son siège social est situé 8 av d'Alsace Lorraine, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522C.

Fiche d'identité de CURTET GILBERT

Dénomination
CURTET GILBERT
SIREN
769 102 013
SIRET (siège)
769 102 013 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31769102013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 769 102 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522C
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
8 AV D'ALSACE LORRAINE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURTET GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CURTET GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTET GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTET GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    769 102 013 00018 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 522C

Documents juridiques de CURTET GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURTET GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTET GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTET GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTET GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur CURTET GILBERT

Quel est le numéro SIREN de CURTET GILBERT ?

Le numéro SIREN de CURTET GILBERT est 769 102 013. Le SIRET de son siège social est 769 102 013 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31769102013.

Où se situe le siège social de CURTET GILBERT ?

Le siège social de CURTET GILBERT est situé 8 av d'Alsace Lorraine, 01000 Bourg-en-Bresse.

CURTET GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CURTET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURTET GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTET GILBERT.

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