CUSSAC JEAN
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistré sous le numéro SIREN 411 283 344, CUSSAC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2007. Elle est domiciliée Le Bourg St Just, 15320 Val d'Arcomie. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de CUSSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- CUSSAC JEAN
- SIREN
- 411 283 344
- SIRET (siège)
- 411 283 344 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53411283344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 283 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 08 juin 2007
- Siège social
- LE BOURG ST JUST, 15320, VAL D'ARCOMIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAC JEAN
bar restaurant discothèque,plats et boissons à emporter,vente de pizzas,sandwichs,boissons en activité non sédentaire.
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Établissements de CUSSAC JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 15320 VAL D'ARCOMIESiègeActif
411 283 344 00025 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 5610A
- 15400 MENETFermé
411 283 344 00017 · ouvert le 08 mars 1997 · NAF 553A
Conformité de CUSSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juin 2007
Questions fréquentes sur CUSSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de CUSSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de CUSSAC JEAN est 411 283 344. Le SIRET de son siège social est 411 283 344 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53411283344.
Où se situe le siège social de CUSSAC JEAN ?
Le siège social de CUSSAC JEAN est situé Le Bourg St Just, 15320 Val d'Arcomie.
CUSSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC JEAN.
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