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D'ARQUIES

Active
Siren379 836 554Société civile46700 VIRE-SUR-LOTCréée le 02 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
65,6 k€
Effectif
Non publié

D'ARQUIES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 836 554. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Arquies, 46700 Vire-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. ERIC MONTAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D'ARQUIES

Dénomination
D'ARQUIES
SIREN
379 836 554
SIRET (siège)
379 836 554 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40379836554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 836 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
65 553 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 novembre 1990
Siège social
LD ARQUIES , 46700, VIRE-SUR-LOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'ARQUIES

Viticulture, prunier.

Finances de D'ARQUIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'ARQUIES

EM

ERIC MONTAGNE

Gérant

Depuis la création (02 novembre 1990) · 36 ans

Établissements de D'ARQUIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 VIRE-SUR-LOTSiègeActif

    379 836 554 00012 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de D'ARQUIES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 08 août 2016

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de D'ARQUIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARQUIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'ARQUIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARQUIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'ARQUIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'ARQUIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'ARQUIES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant : MONTAGNE Eric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-11-02 · Début d'activité : 1990-09-01

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1990

Marques déposées par D'ARQUIES

D'ARQUIES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU D'ARQUIES

    N° 3996666 · Déposée le 09 avril 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 09 avril 2033

  • DIAMANT NOIR CAHORS

    N° 3490597 · Déposée le 02 avril 2007 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • CHATEAU DARQUIES

    N° 1665060 · Déposée le 03 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 03 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur D'ARQUIES

Quel est le numéro SIREN de D'ARQUIES ?

Le numéro SIREN de D'ARQUIES est 379 836 554. Le SIRET de son siège social est 379 836 554 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40379836554.

Qui dirige D'ARQUIES ?

D'ARQUIES est dirigée par ERIC MONTAGNE, gérant.

Où se situe le siège social de D'ARQUIES ?

Le siège social de D'ARQUIES est situé Ld Arquies, 46700 Vire-sur-Lot.

D'ARQUIES est-elle toujours en activité ?

Oui, D'ARQUIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'ARQUIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARQUIES.

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