D'ORBIGNY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 316 799, D'ORBIGNY est une société civile créée le 18 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve Orbigny, 14770 Condé-en-Normandie. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. JAN-JACOB VAN BELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de D'ORBIGNY
INSEE- Dénomination
- D'ORBIGNY
- SIREN
- 989 316 799
- SIRET (siège)
- 989 316 799 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87989316799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 316 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 18 juillet 2025
- Siège social
- ORBIGNY, 14770, Condé-en-Normandie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D'ORBIGNY
Maitrise d'un cycle biologique de caractère animal ou végétal
Finances de D'ORBIGNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'ORBIGNY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 juillet 2025) · 1 an
DOMAINE D'ORBIGNY
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de D'ORBIGNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14770 Condé-en-NormandieSiègeActif
989 316 799 00018 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 0141Z
Documents juridiques de D'ORBIGNY
INPIComptes annuels de D'ORBIGNY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ORBIGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'ORBIGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ORBIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ORBIGNY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 novembre 2007 · N° 07-10.620
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 1994 · N° 91-19.383
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'ORBIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'ORBIGNY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN BELLE Jan-Jacob, Bastiaan ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BREIT Frances, Danielle ; Associé indéfiniment responsable : DOMAINE D'ORBIGNY
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-17 · Début d'activité : 2025-07-01
- création
Date d'effet : 18 juillet 2025
Questions fréquentes sur D'ORBIGNY
Quel est le numéro SIREN de D'ORBIGNY ?
Le numéro SIREN de D'ORBIGNY est 989 316 799. Le SIRET de son siège social est 989 316 799 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87989316799.
Qui dirige D'ORBIGNY ?
D'ORBIGNY est dirigée par JAN-JACOB VAN BELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D'ORBIGNY ?
Le siège social de D'ORBIGNY est situé Orbigny, 14770 Condé-en-Normandie.
D'ORBIGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, D'ORBIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'ORBIGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ORBIGNY.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ALLAIRE CLAUDE14100 Marolles
- ALLIET MICHELINE14140 Pretreville
- ANNE GENEVIEVE14130 Saint-Philbert-des-Champs
- AUBRY THERESE14140 Val-de-Vie
- BANDRAC CLAUDE14100 Saint-Jean-de-Livet
- BARASSIN CHANTAL14110 Saint-Denis-de-Mere
- BARASSIN MICHEL14110 Conde-en-Normandie
- BARASSIN PHILIPPE14130 Clarbec
- BARBAUD JEAN-CLAUDE14130 Le Mesnil-sur-Blangy
- BARBE CHRISTOPHE14140 Le Mesnil Simon