DA SILVA SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 938 129 533, DA SILVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 décembre 2024. Son siège social est situé 18 RUE Saint Joseph Rez-de-chaussée, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DA SILVA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DA SILVA SEBASTIEN
- SIREN
- 938 129 533
- SIRET (siège)
- 938 129 533 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56938129533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 129 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 décembre 2024
- Siège social
- 18 RUE Saint Joseph Rez-de-chaussée, 31400, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de DA SILVA SEBASTIEN
LOCATION DE LOGEMENTS
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Établissements de DA SILVA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 ToulouseSiègeActif
938 129 533 00015 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de DA SILVA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA SILVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA SILVA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2024
Questions fréquentes sur DA SILVA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DA SILVA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DA SILVA SEBASTIEN est 938 129 533. Le SIRET de son siège social est 938 129 533 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56938129533.
Où se situe le siège social de DA SILVA SEBASTIEN ?
Le siège social de DA SILVA SEBASTIEN est situé 18 RUE Saint Joseph Rez-de-chaussée, 31400 Toulouse.
DA SILVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DA SILVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA SILVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA SEBASTIEN.
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