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DANIEL BOULAND

Active
Siren532 710 571Société civile69910 VILLIE-MORGONCréée le 06 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 710 571, DANIEL BOULAND est une société civile créée le 6 juin 2011. Elle est domiciliée 1139 Rte de Corcelette, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. DANIEL BOULAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DANIEL BOULAND

Dénomination
DANIEL BOULAND
SIREN
532 710 571
SIRET (siège)
532 710 571 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77532710571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 710 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
06 juin 2011
Siège social
1139 RTE DE CORCELETTE , 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BOULAND

Exploitation et gestion de biens agricoles viticulture

Finances de DANIEL BOULAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BOULAND

DB

DANIEL BOULAND

Autre

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

MB

MELANIE BOULAND

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DANIEL BOULAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    532 710 571 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DANIEL BOULAND

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 06 février 2014

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BOULAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BOULAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BOULAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BOULAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BOULAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BOULAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BOULAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    BOULAND Daniel nom d'usage : BOULAND n'est plus gérant. BOULAND Mélanie nom d'usage : BOULAND devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2011

Questions fréquentes sur DANIEL BOULAND

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BOULAND ?

Le numéro SIREN de DANIEL BOULAND est 532 710 571. Le SIRET de son siège social est 532 710 571 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77532710571.

Qui dirige DANIEL BOULAND ?

DANIEL BOULAND est dirigée par DANIEL BOULAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DANIEL BOULAND ?

Le siège social de DANIEL BOULAND est situé 1139 Rte de Corcelette, 69910 Villie-Morgon.

DANIEL BOULAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BOULAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BOULAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BOULAND.

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