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DANIEL PATRICE DECOR

Active
Siren329 938 419SARL77178 ST PATHUSCréée le 09 mai 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL PATRICE DECOR est une SARL immatriculée le 9 mai 1990 sous le numéro SIREN 329 938 419. Son siège social est situé 5 rue des Vanneaux, 77178 St Pathus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454J.

Fiche d'identité de DANIEL PATRICE DECOR

Dénomination
DANIEL PATRICE DECOR
SIREN
329 938 419
SIRET (siège)
329 938 419 00028
N° TVA intracommunautaire
FR12329938419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 938 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
09 mai 1990
Siège social
5 RUE DES VANNEAUX, 77178, ST PATHUS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DANIEL PATRICE DECOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DANIEL PATRICE DECOR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL PATRICE DECOR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77178 ST PATHUSSiègeFermé

    329 938 419 00028 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 454J

Documents juridiques de DANIEL PATRICE DECOR

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DANIEL PATRICE DECOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PATRICE DECOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PATRICE DECOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PATRICE DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL PATRICE DECOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL PATRICE DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PATRICE DECOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1990

Questions fréquentes sur DANIEL PATRICE DECOR

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PATRICE DECOR ?

Le numéro SIREN de DANIEL PATRICE DECOR est 329 938 419. Le SIRET de son siège social est 329 938 419 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12329938419.

Où se situe le siège social de DANIEL PATRICE DECOR ?

Le siège social de DANIEL PATRICE DECOR est situé 5 rue des Vanneaux, 77178 St Pathus.

DANIEL PATRICE DECOR est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PATRICE DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PATRICE DECOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PATRICE DECOR.