DANIEL PATRICE DECOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DANIEL PATRICE DECOR est une SARL immatriculée le 9 mai 1990 sous le numéro SIREN 329 938 419. Son siège social est situé 5 rue des Vanneaux, 77178 St Pathus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454J.
Fiche d'identité de DANIEL PATRICE DECOR
INSEE- Dénomination
- DANIEL PATRICE DECOR
- SIREN
- 329 938 419
- SIRET (siège)
- 329 938 419 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR12329938419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 938 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454J
- Date de création
- 09 mai 1990
- Siège social
- 5 RUE DES VANNEAUX, 77178, ST PATHUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DANIEL PATRICE DECOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL PATRICE DECOR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DANIEL PATRICE DECOR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77178 ST PATHUSSiègeFermé
329 938 419 00028 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 454J
Documents juridiques de DANIEL PATRICE DECOR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DANIEL PATRICE DECOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PATRICE DECOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL PATRICE DECOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PATRICE DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL PATRICE DECOR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DANIEL PATRICE DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL PATRICE DECOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 1990
Questions fréquentes sur DANIEL PATRICE DECOR
Quel est le numéro SIREN de DANIEL PATRICE DECOR ?
Le numéro SIREN de DANIEL PATRICE DECOR est 329 938 419. Le SIRET de son siège social est 329 938 419 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12329938419.
Où se situe le siège social de DANIEL PATRICE DECOR ?
Le siège social de DANIEL PATRICE DECOR est situé 5 rue des Vanneaux, 77178 St Pathus.
DANIEL PATRICE DECOR est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL PATRICE DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL PATRICE DECOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PATRICE DECOR.
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