DAUBANES JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DAUBANES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 404 278 962. Son siège social est situé Montplaisir, 46140 Sauzet. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DAUBANES JEAN
INSEE- Dénomination
- DAUBANES JEAN
- SIREN
- 404 278 962
- SIRET (siège)
- 404 278 962 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17404278962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 278 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- MONTPLAISIR, 46140, SAUZET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAUBANES JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DAUBANES JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46140 SAUZETSiègeActif
404 278 962 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Conformité de DAUBANES JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBANES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUBANES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUBANES JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DAUBANES JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAUBANES JEAN ?
Le numéro SIREN de DAUBANES JEAN est 404 278 962. Le SIRET de son siège social est 404 278 962 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17404278962.
Où se situe le siège social de DAUBANES JEAN ?
Le siège social de DAUBANES JEAN est situé Montplaisir, 46140 Sauzet.
DAUBANES JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUBANES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUBANES JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBANES JEAN.
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