DAUBORD EMMANUEL
Active6910Z · Activités juridiques
DAUBORD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 613 830. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Rte de Bourg, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de DAUBORD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DAUBORD EMMANUEL
- SIREN
- 519 613 830
- SIRET (siège)
- 519 613 830 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR92519613830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 613 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 04 janvier 2010
- Siège social
- 20 RTE DE BOURG, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAUBORD EMMANUEL
Activités juridiques
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Établissements de DAUBORD EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif
519 613 830 00024 · ouvert le 28 avril 2014 · NAF 6910Z
- 01340 MONTREVEL-EN-BRESSEFermé
519 613 830 00016 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 6910Z
Conformité de DAUBORD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBORD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUBORD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUBORD EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 2010
Questions fréquentes sur DAUBORD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DAUBORD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DAUBORD EMMANUEL est 519 613 830. Le SIRET de son siège social est 519 613 830 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92519613830.
Où se situe le siège social de DAUBORD EMMANUEL ?
Le siège social de DAUBORD EMMANUEL est situé 20 Rte de Bourg, 01340 Montrevel-en-Bresse.
DAUBORD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUBORD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUBORD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBORD EMMANUEL.
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