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DAUTEL SYLVAIN

Active
Siren414 403 246Entrepreneur individuel10110 LOCHES-SUR-OURCECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUTEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 414 403 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Saint Vincent, 10110 Loches-sur-Ource. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DAUTEL SYLVAIN

Dénomination
DAUTEL SYLVAIN
SIREN
414 403 246
SIRET (siège)
414 403 246 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35414403246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 403 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
10 RUE SAINT VINCENT, 10110, LOCHES-SUR-OURCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUTEL SYLVAIN

Culture de la vigne

Finances de DAUTEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUTEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUTEL SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCESiègeActif

    414 403 246 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

  • 10360 ESSOYESActif

    414 403 246 00021 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DAUTEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAUTEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUTEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUTEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUTEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUTEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUTEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DAUTEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DAUTEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DAUTEL SYLVAIN est 414 403 246. Le SIRET de son siège social est 414 403 246 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35414403246.

Où se situe le siège social de DAUTEL SYLVAIN ?

Le siège social de DAUTEL SYLVAIN est situé 10 rue Saint Vincent, 10110 Loches-sur-Ource.

DAUTEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUTEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUTEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUTEL SYLVAIN.

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