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DAVASSE JEAN

Active
Siren410 697 668Entrepreneur individuel82500 ESPARSACCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1996, identifié par le SIREN 410 697 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Tillet, 82500 Esparsac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAVASSE JEAN

Dénomination
DAVASSE JEAN
SIREN
410 697 668
SIRET (siège)
410 697 668 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83410697668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 697 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 février 1996
Siège social
AU TILLET, 82500, ESPARSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVASSE JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DAVASSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAVASSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVASSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82500 ESPARSACSiègeFermé

    410 697 668 00011 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAVASSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAVASSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVASSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur DAVASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAVASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DAVASSE JEAN est 410 697 668. Le SIRET de son siège social est 410 697 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83410697668.

Où se situe le siège social de DAVASSE JEAN ?

Le siège social de DAVASSE JEAN est situé Au Tillet, 82500 Esparsac.

DAVASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVASSE JEAN.

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