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DAVID-DUVALLET

Active
Siren411 132 475Société civile44330 VALLETCréée le 05 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
52,5 k€
Effectif
Non publié

DAVID-DUVALLET est une société civile immatriculée le 5 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 132 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Le Landreau Village, 44330 Vallet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par STEPHANE DAVID en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DAVID-DUVALLET

Dénomination
DAVID-DUVALLET
SIREN
411 132 475
SIRET (siège)
411 132 475 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48411132475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 132 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
52 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 mars 1997
Siège social
19 LE LANDREAU VILLAGE , 44330, VALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID-DUVALLET

Viticulture activités d'exploitation agricole

Finances de DAVID-DUVALLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID-DUVALLET

SD

STEPHANE DAVID

Gérant

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2008

SD

SEBASTIEN DUVALLET

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DAVID-DUVALLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 VALLETSiègeActif

    411 132 475 00012 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DAVID-DUVALLET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de DAVID-DUVALLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID-DUVALLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID-DUVALLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID-DUVALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVID-DUVALLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAVID-DUVALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID-DUVALLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant : DAVID Stéphane Luc Elie Co-gérant : DUVALLET Sébastien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : DAVID Stéphane Luc Elie.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1997

Marques déposées par DAVID-DUVALLET

DAVID-DUVALLET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • L'Océane

    N° 98723700 · Déposée le 17 mars 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 mars 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAVID-DUVALLET

Quel est le numéro SIREN de DAVID-DUVALLET ?

Le numéro SIREN de DAVID-DUVALLET est 411 132 475. Le SIRET de son siège social est 411 132 475 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48411132475.

Qui dirige DAVID-DUVALLET ?

DAVID-DUVALLET est dirigée par STEPHANE DAVID, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAVID-DUVALLET ?

Le siège social de DAVID-DUVALLET est situé 19 Le Landreau Village, 44330 Vallet.

DAVID-DUVALLET est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID-DUVALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID-DUVALLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID-DUVALLET.

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