DAVID FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 883 198 129, DAVID FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2019. Elle est domiciliée 11 B rue du Devau Apt 3, 49300 Cholet. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DAVID FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DAVID FRANCOIS
- SIREN
- 883 198 129
- SIRET (siège)
- 883 198 129 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17883198129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 198 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 décembre 2019
- Siège social
- 11 B RUE DU DEVAU APT 3, 49300, CHOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de DAVID FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
883 198 129 00016 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 6820A
Conformité de DAVID FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVID FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2019
Questions fréquentes sur DAVID FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DAVID FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DAVID FRANCOIS est 883 198 129. Le SIRET de son siège social est 883 198 129 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17883198129.
Où se situe le siège social de DAVID FRANCOIS ?
Le siège social de DAVID FRANCOIS est situé 11 B rue du Devau Apt 3, 49300 Cholet.
DAVID FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID FRANCOIS.
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